logo Annonay Agglo
Accueil du site > La mairie à votre service > Les Comptes rendus des Conseils Municipaux > Comptes-rendus > Comptes-rendus

Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Articles de cette rubrique


Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2015
Veuillez trouver ci-dessous le Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2015 de Vernosc lès Annonay. > suite


Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Veuillez trouver ci-dessous le Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2015 de Vernosc lès Annonay. > suite


COMPTE RENDU de Réunion du conseil municipal du 1er juin 2015
Approbation du Procès-verbal du 4 mai 2015 Le procès-verbal de la séance du 4 mai est approuvé à l’unanimité. Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme au Mourio pour la construction de deux maisons accolées sur un terrain de 1 000 m² pour de la location. Une déclaration préalable – Les Pras pour la (...) > suite


Compte rendu du conseil municipal du 04 mai 2015
CAVM : La randonnée « La Vernoscoise » organisée le 12 avril a connu une bonne participation, environ 1 000 marcheurs et vététistes. Les circuits de VTT mis en place pour la première fois cette année ont été appréciés. Il est à noter quelques petits soucis de banderoles de marquage qui ont été enlevées (...) > suite


CR du conseil municipal du 30 mars 2015
Approbation du Procès-verbal du 16 février 2015. Le procès-verbal de la séance du 16 février est approuvé à l’unanimité. Syndicats des eaux : Sur le hameau de Vert il reste à faire l’enrobé sur les rues et trottoirs. Avec les gelées et les pluies de la période hivernale, le Syndicat des Eaux attend (...) > suite


C-Réunion du conseil municipal du 16 février 2015
Approbation du Procès-verbal du 22 décembre 2014. Le procès-verbal de la séance du 22 décembre est approuvé à l’unanimité. Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées : La commission est en plein travail. Des réunions se tiennent régulièrement pour traiter l’ensemble des bâtiments point par (...) > suite


C-Réunion du conseil municipal du 22 décembre 2014
Approbation du Procès-verbal du 24 novembre 2014 Le procès-verbal de la séance du 24 novembre est approuvé à l’unanimité. > suite


Compte rendu du Réunion du conseil municipal du 24 novembre 2014
Approbation du Procès-verbal du 27 octobre 2014 Le procès-verbal de la séance du 27 octobre est approuvé à l’unanimité. Club ados – Famille rurale : Un point est fait par Dominique Charra sur ce projet. Il s’agit d’une enquête sur les communes de Talencieux, Vernosc, Davézieux et St Cyr pour connaitre (...) > suite


Compte rendu de réunion du conseil municipal du 27 octobre 2014
Approbation du Procès-verbal du 22 septembre 2014. Le procès-verbal de la séance du 22 septembre est approuvé à l’unanimité. Comité des Fêtes : Un point sur le calendrier des différentes manifestations des associations est en phase terminale ainsi que le calendrier des dates d’occupation des (...) > suite


Réunion du conseil municipal du 22 septembre 2014
COMPTE RENDU Approbation du Procès-verbal du 07 juillet 2014 Le procès-verbal de la séance du 07 juillet est approuvé à l’unanimité. • Parking Valle Quantia : Une convention de maitrise d’ouvrage déléguée sera signée entre la commune et la société Habitat Dauphinois pour la Réalisation d’un parking sur (...) > suite


Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE VERNOSC - 257 rue du Centre - 07430 Vernosc-les-Annonay
Tél. : 04 75 33 49 54 - Fax : 04 75 67 94 85

     RSSVernosc-Les-Annonay