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Comptes-rendus

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 28 mars 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 28 mars 2011 Approbation du Procès verbal du 21 février 2011 Le procès verbal de la séance du 21 février 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 février 2011 Urbanisme 2 permis de construire (2 (...) > suite


Conseil municipal du 21 février 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 21 février 2011 Approbation du Procès verbal du 24 janvier 2011 Le procès verbal de la séance du 24 janvier 2011 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 24 janvier 2011 Urbanisme : 3 permis de construire (...) > suite


Conseil municipal du 24 janvier 2011
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 24 janvier 2011 Approbation du Procès verbal du 20 décembre 2010 Le procès verbal de la séance du 20 décembre est approuvé à l’unanimité. Comptes- rendus des différentes réunions depuis le 20 décembre 2010 Urbanisme : 19/01/11 : 2 permis de construire (1 (...) > suite


Conseil municipal du 20 décembre 2010
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 20 décembre 2010 Approbation du Procès verbal du 8 novembre 2010 Le procès verbal de la séance du 8 novembre est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 novembre Urbanisme : 11 déclarations préalables (1 (...) > suite


Conseil municipal du 08 novembre 2010
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 8 novembre 2010 Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 11 octobre 2010 Urbanisme 13/10/10 : 1 permis de construire (1 modification de permis de construire), 1 déclaration préalable (Panneaux photovoltaïques) 20/10/10 : 1 (...) > suite


Conseil municipal du 11 octobre 2010
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 11 octobre 2010 Approbation du Procès verbal du 13 septembre 2010 Le procès verbal de la séance du 13 septembre 2010 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 13 septembre 2010 Révision PLU Une réunion a (...) > suite


Conseil municipal du 13 septembre 2010
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 13 septembre 2010 Approbation du Procès verbal du 8 juillet 2010 Le procès verbal de la séance du 8 juillet 2010 est approuvé à l’unanimité. Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 juillet 2010 Urbanisme 5 déclarations (...) > suite


Conseil municipal du 08 juillet 2010
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 8 juillet 2010 Ordures ménagères – Redevance incitative Monsieur Simon Plénet, Vice Président de la CoCoBa, chargé des Ordures ménagères et Madame Céline Archier, technicienne, ont donné une présentation concernant le coût des ordures ménagères (Collecte, (...) > suite


Conseil municipal du 03 juin 2010
COMPTE RENDU Réunion du conseil municipal du 3 juin 2010 Approbation du Procès verbal du 10 mai 2010 Le procès verbal de la séance du 10 mai 2010 est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 10 mai 2010 Urbanisme (26/05/10) 3 permis de construire (3 constructions nouvelles), 2 déclarations (...) > suite


Conseil municipal du 10 mai 2010
PROCES VERBAL Réunion du conseil municipal du 10 mai 2010 Approbation du Procès verbal du 25 mars 2010 Le procès verbal de la séance du 25 mars 2010 est approuvé à l’unanimité. Réunions depuis le 25 mars 2010 Urbanisme : 6 permis de construire (1 construction nouvelle, 1 extension maison, 1 (...) > suite


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