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CR de réunion du conseil municipal du 22 mai 2017

Publié le lundi 5 juin 2017

CR de réunion du conseil municipal du 22 mai 2017

- Approbation du Procès-verbal du 10 avril 2017
Le procès-verbal de la séance du 10 avril 2017 est approuvé à l’unanimité.

- L’Ardéchoise
Cette année le passage de l’Ardéchoise dans notre commune aura lieu pour la quatrième année consécutive le mercredi 14 juin.

- Commission travaux
• Renforcement de deux piliers de l’église : une reprise des enduits des piliers côté droit de l’église va être réalisée par M. Fauriat.
• Main courante sortie de l’église : une amélioration des mains courantes de chaque côté des escaliers vers la sortie principale de l’église va être étudiée et mise en place.
• Remplacement des panneaux de basket à Fontas par des panneaux en plexiglas pour répondre aux normes en vigueur
• Installation d’une main courante de chaque côté des escaliers de la mairie

- Commission cantine
Une réunion entre la mairie, les parents et le directeur de l’ESAT a eu lieu le 17 mai. Un bilan montre une augmentation sensible des enfants déjeunant à la cantine par rapport à l’an passé, en moyenne de 85 enfants par service.

- Assemblée Générale Association Familles Rurales
Il est à noter une stabilité sur le nombre d’enfants aux TAP et une forte progression sur les inscriptions du centre de loisirs. Le centre de loisirs accueille des enfants des communes de Thorrenc et de Talencieux ; la répartition est de 70 % pour Vernosc et 30 % sur les deux autres communes.

- Natura 2000
Le conseil municipal émet un avis favorable au projet du périmètre Natura 2000 de la commune de Vernosc.

- Valle Quantia
Le Syndic du Vallé Quantia, lors de son assemblée générale, a donné un avis favorable pour la transformation de deux locaux commerciaux en locaux d’habitation (Ex sage-femme et local vacant) appartenant à la commune et pour lesquels une promesse de vente a été signée. Le règlement de copropriété pour acter la modification de local commercial en habitation sera modifié.

- Ardèche Musique et Danse
Pour l’année 2017-2018 Ardèche Musique et Danse propose comme les années précédentes les actions de sensibilisation aux pratiques musicales permettant aux enfants scolarisés dans les écoles publiques et privées, de bénéficier des séances régulières d’éveil musical
Auparavant financé par le Conseil Départemental de l’Ardèche et les communes, le dispositif n’est désormais plus qu’à la seule charge de ces dernières. En effet, la loi NOTRe a redéfini les compétences des collectivités territoriales : le Conseil Départemental n’est dorénavant plus autorisé à financer les interventions dans les écoles primaires, celles-ci relevant en effet de la seule compétence communale. Pour 2017-2018 la participation de la commune pour cette activité est de 597 €uros par cycle soit 1 791 €.

- Travaux en cours
• Grange Sainte Claire, remise en état sur la canalisation de la desserte gaz de la commune
• Point propre du Mourio : remise en état des abords de la route, réaménagement des containers et nettoyage du site.
• Sur une période de six mois une personne de l’agglo sera présente à des heures différentes sur les points propres de toutes les communes pour faire de la prévention et de l’information auprès des utilisateurs.
• La révision du PLU   de la commune est actuellement en sommeil, une réunion avec la DDT va avoir lieu pour clarifier la demande de réduction drastique de surface constructible sur la commune sans contrepartie. En fonction de la réponse une décision sera prise sur l’avenir de cette révision.

- Infos :
• Le début des travaux du gymnase du lycée Boissy d’Anglas va être retardé pour ne pas perturber le bon déroulement des épreuves du baccalauréat.
• L’inscription, ou la réinscription pour la carte de transport scolaire BABUS pour les élèves du bassin annonéen sur le site internet de BABUS va être opérationnelle à partir du 8 juin, le montant de la carte annuelle est de 100 €uros.
• A la déchèterie de Marenton, il est maintenant obligatoire de présenter une pièce d’identité aux employés de la déchèterie pour en avoir l’accès.


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