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Compte Rendu du conseil municipal du 19 septembre 2016

Publié le mercredi 5 octobre 2016

Approbation du Procès-verbal du 11 juillet 2016.
Le procès-verbal de la séance du 11 juillet est approuvé à l’unanimité.

Conseil Municipal des Jeunes :
Le conseil Municipal des jeunes s’est réuni trois fois depuis son élection, un projet à long terme se met en place et sera prochainement présenté en début d’une réunion du conseil municipal.
Il est envisagé une visite avec les jeunes de l’Assemblée Nationale et du Sénat.

Sécurité école publique :
Un point a été fait avec la gendarmerie sur le stationnement et la circulation des voitures aux abords de l’école. Un arrêté municipal a été pris interdisant l’arrêt dans la rue du Pré d’Ayas entre la rue du Fraisse et le passage de l’école des deux côtés de la voie de 7 h à 18 h 30 pendant les périodes scolaires et les périodes du Centre de loisirs, ce qui permettra le cas échéant une verbalisation par la gendarmerie. La signalisation réglementaire sera mise en place par les employés communaux.

Réunion publique transport à la demande (TAD) :
Suite à la prise de compétence « Transport » par l’agglo, une réunion publique d’information sur le transport à la demande concernant notre commune a eu lieu à la salle du Fraisse.
Une ligne a été créée passant par notre commune avec deux arrêts, un au Mourio et l’autre au centre du village les lundi matin et vendredi soir. Le fonctionnement de cette ligne se fait à la demande c’est-à-dire, il faut appeler la veille pour le lendemain ou le vendredi pour le lundi. Il y a une possibilité d’utiliser aussi les transports scolaires s’il y a de la place.

Signature déploiement de la fibre optique :
Signature entre l’agglo et orange pour le déploiement de la fibre optique.
La mise en place de la fibre optique sur les communes de l’agglo se fera en plusieurs phases ; pour la commune de Vernosc la mise en place de la fibre est prévue pour 2020. Orange amène la fibre optique sur la commune puis les abonnés font la demande de raccordement à leur opérateur.

Rapport annuel sur l’eau :
Le conseil municipal adopte, à l’unanimité, le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable dressé par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et Serrières pour l’Année 2015.

Contrat Enfance   Jeunesse :
Le conseil municipal, à l’unanimité vote le renouvellement du « Contrat Enfance Jeunesse » pour une durée de 4 ans. Il concerne le volet jeunesse (Centre de loisirs) pour les enfants âgés de 3 ans à 14 ans, il est signé entre les communes concernées et la CAF.

Rentrée scolaire 2016-2017 :
La rentrée scolaire pour l’école publique s’est bien déroulée, il y a 202 élèves inscrits sur les 9 classes.
L’école Saint Joseph a un effectif de 66 enfants.

Vente locaux communaux :
Le conseil municipal décide de mettre en vente l’ancien cabinet de la sage-femme (41 m²) et un local vacant (55 m²) situés sur le plateau médical ainsi que le local de l’ancien Bureau de Poste (65 m² environ) situé dans le Résidentiel 2.

Aménagement terrain Melzasse 3 :
Un projet d’aménagement du terrain à l’entrée du village a été finalisé par le bureau d’étude. Une réunion de présentation à la population aura lieu le mercredi 19 octobre à 19 h à la salle du Fraisse

INFOS
Ardéchoise :
Cette année pour la troisième fois l’ardéchoise est passée sur notre commune avec un excellent retour par les participants. Nous avons reçu le prix Excellence de 400 €uros et un tableau d’honneur. D’autre part le Conseil départemental a accordé une subvention de 100 € (Fonds d’encouragement aux Initiatives Locales). Nous remercions tous les bénévoles, les enfants des deux écoles pour leurs implications dans cette journée.
Une réunion pour le lancement de la troisième ardéchoise sera bientôt programmée.
Aire de camping-car
Depuis l’inauguration du 29 avril jusqu’au 31 août 2016, 95 camping-cars ont stationné.
Programme Voirie 2016
Les travaux de voirie sur la commune ont été réalisés par la société COLAS
Places de parking pour Personnes à Mobilité Réduite
Trois places de parking pour Personnes à Mobilité Réduite ont été réalisées à Fontas par les employés communaux, il faut prévoir la remise en place d’un candélabre et une signalisation au sol sur le chemin piétonnier.


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