COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 8 novembre 2010
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 11 octobre 2010
Urbanisme
13/10/10 : 1 permis de construire (1 modification de permis de construire), 1 déclaration préalable (Panneaux photovoltaïques)
20/10/10 : 1 certificat d’urbanisme, 1 déclaration préalable (Division de terrains)
03/11/10 : 1 modification de permis d’aménager
Agrandissement cimetière
La consultation des entreprises a été lancée pour les travaux d’agrandissement du cimetière.
Ardèche Verte
Un nouveau contrat va être mis en place, les dossiers pourront être déposés dès mars 2011.
Classement de voirie
Une première réunion a eu lieu afin d’établir la liste des voies à classer ou déclasser.
CAP Territoires
Au cours de la dernière réunion, le projet de construction d’une salle multigénérationnelle a été pris en compte dans sa totalité.
Révision du PLU
Le bureau d’études Amunategui est venu travailler une demi journée à Vernosc pour visiter la commune (les hameaux, le centre village, l’accès cimetière…) afin de préparer la phase diagnostic du PLU.
CEJ
Famille Rurale n’assure plus la gestion de la crèche et du Centre de loisirs de Davézieux : il faut donc rechercher de nouveaux prestataires (éventuellement par appel d’offres auprès de partenaires privés).
AG FNACA
Suite à la visite sur place du Conseil municipal, les responsables de la FNACA sont d’accord pour étudier le déplacement de la stèle commémorative située en bordure de la Place des Anciens Combattants. Il est demandé l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation du congrès départemental de la FNACA qui se déroulera à Davézieux et à Vernosc, salle de Fontas pour les repas. Il est demandé aussi la possibilité d’avoir plus de livres à la bibliothèque concernant la guerre d’Algérie.
Délégués du conseil municipal à l’Office de Tourisme et à l’Education Routière
Le conseil municipal après avoir procédé au vote désigne :
Madame Marie Josèphe Balme Galifet délégué titulaire à l’Office de Tourisme, Monsieur Jean-Luc Michel, délégué suppléant à l’Office de Tourisme et Madame Solange Seauve déléguée suppléante à l’Education Routière
Etude de faisabilité pour la production électrique à partir d’un parc éolien
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal les différents courriers concernant l’étude d’implantation d’un champ d’éoliennes sur les communes de Vernosc et Talencieux, la présentation de ce projet à Talencieux le 10 juin 2010 par la société VSB Energies nouvelles, il l’informe que suite à cette présentation, la société VSB Energies nouvelles demande l’autorisation et l’avis du conseil municipal pour lancer des études complémentaires (étude de vents, environnementale, étude paysagère et rencontre des propriétaires fonciers).
Après en avoir délibéré et après avoir voté à bulletin secret, le conseil municipal, à la majorité (7 NON, 5 OUI, 3 Abstentions), se déclare défavorable au lancement d’études de faisabilité pour un projet éolien sur la commune de Vernosc les Annonay.
Eaux pluviales + aménagement d’un terrain la gare
Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite à la consultation des entreprises pour les travaux d’eaux pluviales 2010 et l’aménagement d’un terrain à la gare, c’est l’entreprise Rhône Alpes TP qui a été retenue pour un montant de 40 591.86 € HT.
Action culturelle pour les 2 écoles
Le conseil municipal donne son accord pour participer à une action culturelle organisée par la MJC d’Annonay. Une caravane se déplacera dans les deux écoles pour présenter aux élèves à partir du CM1 des petits films et organiser un débat sur la connaissance de la vie des enfants dans d’autres pays. La participation de la commune sera de 150 €.
Centre de loisirs
Pour la première année, le centre de loisirs sera ouvert sur une période de quatre jours pendant les vacances de Noël.
Jardin du Souvenir
Il est donné au conseil municipal une présentation de l’aménagement du Columbarium et du jardin du Souvenir.
Abri bus de Fontas
L’emplacement de l’abri bus de Fontas a été choisi par la commission en collaboration avec le conseil municipal des Jeunes. Les travaux seront réalisés au plus tôt.