PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 20 janvier 2009
Approbation du Procès verbal du 16 décembre 2008
Le procès verbal de la séance du 16 décembre 2008 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 16 décembre 2008
- Maison de la musique :
Le carrelage et la dalle de la salle polyvalente sont finis, les peintures vont être exécutées. L’aménagement extérieur ainsi que celui de la rue d’Abraham ont commencé et se poursuivront pendant les vacances de février.
Urbanisme
Depuis la dernière réunion du conseil municipal la commission d’urbanisme s’est réunie 3 fois et a examiné 4 permis de construire, 2 certificats d’urbanisme.
- Les Melzasses :
le chantier va reprendre et le revêtement de la chaussée et des abords sera exécuté.
- Assemblée Générale du Valle Quantia
- Plateau médical :
Une réunion avec les professionnels de santé a eu lieu et des contacts ont été pris
- Défense des Forêts Contre l’Incendie :
Plusieurs projets ont été abordés : Création et entretien des chemins d’accès – Défense des hameaux isolés – Mise en place et entretien de citernes.
Maison de la musique
Deux avenants en négatif seront à valider en fin de chantier. Le délai de chantier prévu fin janvier est repoussé à mi avril, la régularisation se fera par ordre de service de prolongation de délai.
Extension de l’école publique
Suite à une consultation, le bureau d’étude VERITAS a été choisi pour la mission de contrôle technique et la société ATEC pour la mission Sécurité et Protection de la Santé.
Urbanisme Secteur de La Gare
La commune travaillant sur un projet de lotissement dans ce secteur avec un chantier important pour la réalisation d’un réseau d’eaux pluviales, il serait opportun d’envisager l’acquisition d’un terrain privé situé en bas du bassin versant . Cette acquisition permettrait de sécuriser le secteur en aménageant un emplacement réservé sur ce terrain. La mise en place d’une PVR sur ce secteur étant très difficile à mettre en œuvre vu l’importance de l’urbanisation existante.
Il est donné une présentation du dernier plan du lotissement avec le règlement attaché à la zone.
En ce qui concerne le bâtiment de la Gare, un projet de réhabilitation du bâtiment avec l’installation d’un restaurant est en cours.
Centre de loisirs
Le conseil municipal donne un avis favorable pour l’organisation de ce centre de loisirs pour les jeunes de 6 à 16 ans pendant les vacances scolaires de février, Pâques, Eté et Toussaint, les modalités suivantes seront fixées pour chaque période par arrêté municipal : Date d’ouverture, création de postes d’animateurs et animateurs stagiaires selon les besoins, fixation des tarifs des vacations payés aux animateurs, fixation de la participation des familles et des réductions accordées, livraison des repas qui seront servis à la résidence Les Vernes
Désignation d’un délégué à la Défense
Suite à l’élection du conseil municipal de mars 2008, il y a lieu de désigner un correspondant défense. Le conseil municipal désigne Monsieur Michel ATTARD, délégué en charge des questions de défense.
Participation à la cantine – Versement d’un acompte
Le conseil municipal fixe à 10 000 € le montant de l’acompte qui sera versé au CCAS pour le fonctionnement de la cantine, cette somme sera réactualisée et inscrite au budget primitif 2008.
Orientations budgétaires 2009
Suite à la présentation des éléments financiers 2008, un débat est ouvert pour envisager la poursuite des projets en cours et le lancement de nouveaux dossiers.
Subvention exceptionnelle Société de Basket
Le conseil municipal, afin d’encourager les jeunes sportifs décide de verser une subvention exceptionnelle de 80 € à l’Association Sportive de Vernosc pour les deux équipes Benjamines Championnes Drôme Ardèche, soit 160 €.
ADSL
Plusieurs administrés ont contracté un abonnement à NP Télécom qui semble fonctionner correctement.
Orange propose une solution par satellite.
NUMEO a contacté des particuliers, mais pour l’instant la liaison avec le château d’eau de Vernosc n’est pas réalisée.
Le dossier Fibre Optique est toujours en cours, une réunion avec le syndicat mixte ADN aura lieu le 18 février.
Infos
Fontas : Problème de dépôt de gravats à Fontas : la fermeture de ce secteur est à envisager dans les meilleurs délais. De plus, un camion volé à Talencieux a vidé des déchets de chantier près de la route des Converses.
Projection Film Moulin sur Cance : Vendredi 6 mars à 20 h à la salle du Fraisse.
