logo Annonay Agglo

Conseil municipal du 6 juin 2011

Publié le jeudi 9 juin 2011

PROCÈS VERBAL

Réunion du conseil municipal du 27 avril 2011

Approbation du Procès verbal du 27 avril 2011

Le procès verbal de la séance du 27 avril 2011 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 27 avril 2011

Urbanisme

6 permis de construire (9 constructions nouvelles, 1 couverture de terrasse, 1 aménagement de bâtiment en 3 logements, 1 véranda) - 3 certificats d’urbanisme - 1 déclaration préalable (Modification d’ouvertures)

Plateau médical

Le local occupé au départ par la Sophro relaxologue va être repris par un Fish Spa.

Roche Péréandre

Les travaux d’aménagement de la plate forme d’observation sont terminés : Escalier, table bancs, gardes corps et panneau d’information.

AG Comité des Fêtes

Le comité des Fêtes a arrêté ses activités (mise en sommeil de l’association), la gestion du prêt de matériel aux associations sera assurée par la commune.

Ardèche Drôme Numérique

L’installation du NRAZO est programmée en septembre, le raccordement France Télécom en novembre et la mise en service devrait avoir lieu en fin d’année.

Label Ville Internet

La commune a obtenu la récompense de 3@, la note étant basée sur le nombre de visites du site.

AG Office de Tourisme

Cette année la réunion avait lieu à Vanosc, il est noté que l’entretien des chemins de randonnées représente un travail important pour les bénévoles de l’Office de Tourisme.

SDCI

Il est donné une présentation du schéma départemental de coopération intercommunale proposé par Monsieur le Préfet de l’Ardèche qui prévoit la création d’une communauté d’agglomération par la fusion des trois communautés de communes du Val d’Ay, du Bassin d’Annonay et de VivaRhône. Les conseils municipaux devant se prononcer avant le 6 août 2011, la délibération sera prise le 11 juillet prochain. Le dossier est à la disposition des conseillers municipaux au secrétariat et peut aussi être transmis par mail.

Fibre optique – Convention d’occupation du domaine public avec ADTIM pour le passage du réseau « Fibre optique »

Le conseil municipal décide de conclure avec la société ADTIM aux fins d’implantation, d’entretien et d’exploitation d’un réseau une convention d’occupation du domaine public communal sur la voie de circulation « Chemin rural d’Annonay à Vernosc ».

VIE ASSOCIATIVE

Renouvellement CEJ

Le conseil municipal, suite à un diagnostic du territoire, décide le renouvellement pour une durée de 4 ans du Contrat Enfance   et Jeunesse signé entre les communes de Davézieux, Saint Cyr, Vernosc les Annonay et la Caisse d’Allocations Familiales en 2007. Ce contrat comprend un volet Enfance (Crèche) et un volet Jeunesse (Centre de loisirs).

Conseil municipal des Jeunes

Prochaine réunion mi-juin pour établir programme de rencontres de l’été (rencontre nouveau CMJ Annonay, visite biblio, visite déchèterie Annonay, travail sur site Vernosc, jeunes CAVM, Nouveau membre …)

Garderie 2011-2012

Le conseil municipal décide de maintenir les horaires et les tarifs suivants à compter de la rentrée scolaire 2011/2012 pour la garderie des deux écoles qui se déroule dans les locaux de l’école publique : Matin de 7 h 30 à 8 h 20 : 1.80 € - Midi de 12 h 00 à 12 h 30 : 1.00 € - ½ Soir de 16 h 40 à 17 h 20 : 1.50 € - Soir de 16 h 40 à 18 h 00 : 3.00 €

Transports scolaires

Aucune modification du service n’a été demandée par les usagers de Vernosc.

Convention sensibilisation aux pratiques musicales à l’école. Année scolaire 2011/2012

Le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer une convention avec l’école départementale de musique pour les actions de sensibilisation aux pratiques musicales qui permettra aux enfants des deux écoles de bénéficier de 2 cycles de 15 séances régulières d’éveil musical. Pour l’année 2011/2012 le coût total de la prestation s’élèvera à 900 € par cycle, soit un total de 1 800 € qui sera réparti équitablement entre l’école publique et l’école privée. Le Conseil Général finance cette action a hauteur de 40%, il restera donc à la charge de la commune la somme de 1 080 €.

Contrat d’accompagnement dans l’emploi

Le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer une convention avec Pôle emploi pour le renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi afin d’effectuer des travaux d’entretien sur les bâtiments communaux, ce contrat renouvelé pour une période de 6 mois à compter du 1er juillet 2011 est un contrat de droit privé à durée déterminée aidé par l’état.

SYTRAD

Le conseil municipal des jeunes a visité le centre de tri du Sytrad. Des précisions sont apportées concernant le tri des papiers cartons – Verres – Plastiques : Consignes de tri et process.


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Communauté d'agglomération du Bassin d'Annonay |

    

MAIRIE DE VERNOSC - 257 rue du Centre - 07430 Vernosc-les-Annonay
Tél. : 04 75 33 49 54 - Fax : 04 75 67 94 85

     RSSVernosc-Les-Annonay