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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
CR de Réunion du conseil municipal du 4 avril 2016
Poursuite de la procédure de révision du PLU par la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de donner son accord à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, pour poursuivre la procédure de révision du PLU en accord avec la commune de VERNOSC LES (...) > suite
Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2016
Compte rendu des réunions ou AG et conseil municipal :
C.A.V.M. :
Cette année nous allons fêter les 30 ans du jumelage avec Maubach.
Une centaine de personnes de Maubach est attendue les 15, 16 et 17 juillet. Diverses activités sont prévues pendant les trois jours. Un arbre sera planté prés de (...) > suite
CR de réunion du conseil municipal du 14 décembre 2015
Approbation du Procès-verbal du 26 octobre 2015
Le procès-verbal de la séance du 26 octobre est approuvé à l’unanimité.
Le Mourio :
Un poteau incendie ainsi que la canalisation vétuste qui l’alimentait ont été remplacés.
Travaux sur la RD370 :
La tranche des travaux entre l’intersection de la route de (...) > suite
CR de Réunion du conseil municipal du 26 octobre 2015
Approbation du Procès-verbal du 21 septembre 2015
Le procès-verbal de la séance du 21 septembre est approuvé à l’unanimité.
Aire de Camping-Car financée par Annonay Agglo :
Les travaux ont commencé, le terrassement est fini et l’empierrement des parcelles est en cours de réalisation. La zone de vidange (...) > suite
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2015
Veuillez trouver ci-dessous le Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2015 de Vernosc lès Annonay. > suite
Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Veuillez trouver ci-dessous le Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2015 de Vernosc lès Annonay. > suite
COMPTE RENDU de Réunion du conseil municipal du 1er juin 2015
Approbation du Procès-verbal du 4 mai 2015
Le procès-verbal de la séance du 4 mai est approuvé à l’unanimité.
Urbanisme : 1 certificat d’urbanisme au Mourio pour la construction de deux maisons accolées sur un terrain de 1 000 m² pour de la location.
Une déclaration préalable – Les Pras pour la (...) > suite
Compte rendu du conseil municipal du 04 mai 2015
CAVM :
La randonnée « La Vernoscoise » organisée le 12 avril a connu une bonne participation, environ 1 000 marcheurs et vététistes. Les circuits de VTT mis en place pour la première fois cette année ont été appréciés. Il est à noter quelques petits soucis de banderoles de marquage qui ont été enlevées (...) > suite
CR du conseil municipal du 30 mars 2015
Approbation du Procès-verbal du 16 février 2015.
Le procès-verbal de la séance du 16 février est approuvé à l’unanimité.
Syndicats des eaux :
Sur le hameau de Vert il reste à faire l’enrobé sur les rues et trottoirs. Avec les gelées et les pluies de la période hivernale, le Syndicat des Eaux attend (...) > suite
C-Réunion du conseil municipal du 16 février 2015
Approbation du Procès-verbal du 22 décembre 2014.
Le procès-verbal de la séance du 22 décembre est approuvé à l’unanimité.
Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées :
La commission est en plein travail.
Des réunions se tiennent régulièrement pour traiter l’ensemble des bâtiments point par (...) > suite
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