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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
C-Réunion du conseil municipal du 22 décembre 2014
Approbation du Procès-verbal du 24 novembre 2014
Le procès-verbal de la séance du 24 novembre est approuvé à l’unanimité. > suite
Compte rendu du Réunion du conseil municipal du 24 novembre 2014
Approbation du Procès-verbal du 27 octobre 2014
Le procès-verbal de la séance du 27 octobre est approuvé à l’unanimité.
Club ados – Famille rurale :
Un point est fait par Dominique Charra sur ce projet. Il s’agit d’une enquête sur les communes de Talencieux, Vernosc, Davézieux et St Cyr pour connaitre (...) > suite
Compte rendu de réunion du conseil municipal du 27 octobre 2014
Approbation du Procès-verbal du 22 septembre 2014.
Le procès-verbal de la séance du 22 septembre est approuvé à l’unanimité.
Comité des Fêtes :
Un point sur le calendrier des différentes manifestations des associations est en phase terminale ainsi que le calendrier des dates d’occupation des (...) > suite
Réunion du conseil municipal du 22 septembre 2014
COMPTE RENDU
Approbation du Procès-verbal du 07 juillet 2014
Le procès-verbal de la séance du 07 juillet est approuvé à l’unanimité.
• Parking Valle Quantia :
Une convention de maitrise d’ouvrage déléguée sera signée entre la commune et la société Habitat Dauphinois pour la Réalisation d’un parking sur (...) > suite
Réunion du conseil municipal du 07 juillet 2014
Approbation du Procès-verbal du 02juin 2014
Le procès-verbal de la séance du 02 juin est approuvé à l’unanimité.
Les Boscs : Cinq terrains sur les sept sont vendus. Il s’agit des lots 1-2-3-4-7.
Afin de finaliser la vente des terrains, une délibération est demandée au conseil pour autoriser Mr le (...) > suite
Conseil Municipal du 9 avril 2014
Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2014
Le procès-verbal de la séance du 28 mars est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 mars 2014
Communauté d’agglomération (CABA) :
Suite aux élections municipales, et aux élections des maires de chaque (...) > suite
Conseil Municipal du 17 mars 2014
Approbation du Procès-verbal du 3 février 2014
Le procès verbal de la séance du 3 février 2014 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 3 février 2014
● Conseil municipal des jeunes
Les Jeunes poursuivent leurs projets en cours (Aménagement du Parc (...) > suite
Conseil Municipal du 3 février 2014
Approbation du Procès-verbal du 23 décembre 2013
Le procès verbal de la séance du 23 décembre 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 23 décembre 2013
● Urbanisme : 3 permis de construire et 2 déclarations préalables
●Compte-rendu des réunions de (...) > suite
Conseil Municipal du 23 décembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 25 novembre 2013
Le procès verbal de la séance du 25 novembre 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 25 novembre 2013
● Urbanisme : 1 permis de construire (1 construction nouvelle), 2 modificatifs de permis de (...) > suite
Conseil Municipal du 25 novembre 2013
Approbation du Procès-verbal du 21 octobre 2013
Le procès verbal de la séance du 21 octobre 2013 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 octobre 2013
● Urbanisme : 7 permis de construire (Villas locatives – 2 garage – 3 constructions nouvelles), 3 (...) > suite
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