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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 19 septembre 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 19 septembre 2011
Approbation du Procès verbal du 11 juillet 2011
Le procès verbal de la séance du 11 juillet 2011 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 11 juillet 2011
Urbanisme
6 permis de construire (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 11 juillet 2011
Approbation du Procès verbal du 6 juin 2011
Le procès verbal de la séance du 6 juin 2011 est approuvé à l’unanimité.
SCOT
Monsieur Denis Sauze, Président du SCOT et Madame Aurélie Tournier, chargée de projet donne au conseil municipal (...) > suite
Conseil municipal du 6 juin 2011
PROCÈS VERBAL
Réunion du conseil municipal du 27 avril 2011
Approbation du Procès verbal du 27 avril 2011
Le procès verbal de la séance du 27 avril 2011 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 27 avril 2011
Urbanisme
6 permis de construire (9 (...) > suite
Conseil municipal du 27 avril 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 27 avril 2011
Approbation du Procès verbal du 28 mars 2011
Le procès verbal de la séance du 28 mars 2011 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 28 mars 2011
Accès chemins ruraux
Le problème de l’accès (...) > suite
Conseil municipal du 28 mars 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 28 mars 2011
Approbation du Procès verbal du 21 février 2011
Le procès verbal de la séance du 21 février 2011 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 21 février 2011
Urbanisme
2 permis de construire (2 (...) > suite
Conseil municipal du 21 février 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 21 février 2011
Approbation du Procès verbal du 24 janvier 2011
Le procès verbal de la séance du 24 janvier 2011 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 24 janvier 2011
Urbanisme :
3 permis de construire (...) > suite
Conseil municipal du 24 janvier 2011
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 24 janvier 2011
Approbation du Procès verbal du 20 décembre 2010
Le procès verbal de la séance du 20 décembre est approuvé à l’unanimité.
Comptes- rendus des différentes réunions depuis le 20 décembre 2010
Urbanisme :
19/01/11 : 2 permis de construire (1 (...) > suite
Conseil municipal du 20 décembre 2010
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 20 décembre 2010
Approbation du Procès verbal du 8 novembre 2010
Le procès verbal de la séance du 8 novembre est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 8 novembre
Urbanisme : 11 déclarations préalables (1 (...) > suite
Conseil municipal du 08 novembre 2010
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 8 novembre 2010
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 11 octobre 2010
Urbanisme
13/10/10 : 1 permis de construire (1 modification de permis de construire), 1 déclaration préalable (Panneaux photovoltaïques)
20/10/10 : 1 (...) > suite
Conseil municipal du 11 octobre 2010
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 11 octobre 2010
Approbation du Procès verbal du 13 septembre 2010
Le procès verbal de la séance du 13 septembre 2010 est approuvé à l’unanimité.
Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 13 septembre 2010
Révision PLU
Une réunion a (...) > suite
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