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Conseil Municipal du 27 février 2012

Publié le lundi 12 mars 2012

COMPTE RENDU

Réunion du conseil municipal du 27 février 2012

Approbation du Procès-verbal du 30 janvier 2012

Le procès verbal de la séance du 30 janvier 2012 est approuvé à l’unanimité.

Il est donné un compte rendu des différentes réunions depuis le 30 janvier 2012

● Urbanisme

3 permis de construire (2 constructions nouvelles, 1 abri à moutons), 4 déclarations préalables (Transformation d’un garage en chambre, 1 abri de jardin, 1 fermeture d’une terrasse couverte et un aménagement de garage), 1 certificat d’urbanisme

● Vie Associative et scolaire

Centre de loisirs : Une nouvelle organisation est mise en place avec la présence d’une nouvelle directrice adjointe.
Le nombre d’inscriptions pour les vacances de février est légèrement en baisse (même constat que dans les autres structures du bassin).
Suite au projet Charte Qualité la salle du Fraisse a été aménagée avec du nouveau mobilier (Banque d’accueil et pôles d’activités plus marqués).

Soirée Conscrits : La mobilisation des jeunes et des parents a permis une bonne organisation de la soirée du Fougot en collaboration avec la gendarmerie.

● Entrée du village

Une réunion avec le conseil général a été organisée afin d’étudier un partenariat pour les travaux et les aides financières possibles.

● Formation Défibrillateur

Une formation pour l’utilisation du défibrillateur a eu lieu en présence de membres de diverses associations et des deux écoles utilisatrices de la salle de Fontas.

FNACA

L’assemblée générale de la FNACA a eu lieu à la maison de la musique : un arbre symbolique sera planté le 19 mars pour le cinquantième anniversaire de la fin de la guerre avec une plaque.

Conseil Municipal des Jeunes

Le conseil municipal des jeunes s’est réuni le 21 février. A l’ordre du jour :
● Etude d’une participation au projet humanitaire ADOS (Ardèche Drôme OuroSogui (Sénégal)
● Achat de matériel sportif et d’un abri bus.
● Projet d’installation d’un panneau d’affichage à l’entrée du village : une enquête est en cours auprès des associations de la commune.
● Fleurissement : participation au fleurissement communal de printemps (Espace public autour du pressoir près des commerces).

BUDGET

Comptes administratifs 2011

Les comptes administratifs 2011 de la commune, des Commerces et de la Zone des Melzasses ainsi que les reports et les tableaux de résultats sont approuvés à l’unanimité par le conseil municipal.

Comptes de gestion du Trésorier Principal – Exercice 2011

Le conseil municipal vote sans observations les comptes du budget principal, du budget commerces et du budget d’aménagement de la zone des Melzasses, établis par le Trésorier Principal d’Annonay, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Subventions aux associations

Chaque association a rendu son bilan financier et la commission propose le montant des subventions pour 2012. Le conseil municipal adopte les montants proposés par la commission

Tarifs Enfance 2012

Sur proposition de la commission, le conseil municipal fixe les tarifs pour l’année scolaire 2011/2012 :

Fournitures scolaires : Montant forfaitaire de 37.50 € par élève inscrit à la rentrée scolaire à l’école publique

Projets pédagogiques pour les deux écoles primaires de Vernosc et pour les élèves inscrits dans des établissements spécialisés : 13,50 € par nuit et par élève pour la participation à une classe transplantée et 30 € par élève pour la participation à un projet pédagogique.

Arbre de Noël pour les deux écoles primaires de Vernosc : 2,50 € par élève

Participation aux activités scolaires culturelles pour les deux écoles primaires de Vernosc :

3,50 € par élève et par an pour des activités culturelles

Transport piscine pour l’école publique

- 4,50 € par élève pour couvrir une partie des frais de transport de cette activité.

Bon de vêtements

Le conseil municipal reconduit le montant 2011 pour l’attribution des bons de vêtements destinés aux employés communaux.

Contrat d’accompagnement dans l’emploi

Afin d’assurer la mission de gestion et d’entretien des salles communales et des points de collecte de tri, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer une convention avec Pôle emploi pour le renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi ainsi que le contrat correspondant pour une période de 6 mois à compter du 1er avril 2012.


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