COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 3 juin 2010
Approbation du Procès verbal du 10 mai 2010
Le procès verbal de la séance du 10 mai 2010 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 10 mai 2010
Urbanisme (26/05/10)
3 permis de construire (3 constructions nouvelles), 2 déclarations préalables (1 Panneaux photovoltaïques, 1 piscine + abri)
CAVM :
Le déplacement à Maubach aura lieu les 16, 17 et 18 juillet
CAP Territoire :
La réunion intercommunale a eu lieu et plusieurs dossiers ont été supprimés. Pour Vernosc n’ont été retenus que la création d’une salle de restaurant multigénérationnelle, la révision du PLU et le programme voirie.
Travaux dans les Bâtiments communaux :
Services techniques : Installation d’une alarme.
L’aménagement du parc Jasco avec l’installation d’une aire de jeux pour enfants
Salle du Fraisse : Fermeture de la cour par un portail et un portillon pour assurer la sécurité du centre aéré.
Salle de la Baronnie à coté de l’église : Réfection de la peinture et des sols et modification du chauffage. Les travaux sont effectués par les chantiers d’insertion du COSA qui se chargeront aussi de la peinture des menuiseries de la mairie.
Rond point RD 370 / RD 370A : Attribution d’un nom
Le conseil municipal approuve la proposition de baptiser le rond point situé à l’intersection des Routes Départementale RD 370 et RD 370A : ROND POINT DU MOURIO et charge Monsieur le maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires.
Zone d’Aménagement Les Melzasses – Vente terrain
Suite à la signature en juillet 2009 d’un compromis de vente avec la société Habitat Dauphinois pour la réalisation du projet d’aménagement de la zone des Melzasses comprenant la construction de logements locatifs et de maisons individuelles avec accession à la propriété et à l’accord du permis de construire, le conseil municipal autorise le maire à signer tous les documents se rapportant à cette cession tel que précisé dans la promesse de vente.
Election d’un nouveau délégué titulaire à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
Monsieur le maire informe le conseil municipal de la démission de Monsieur Jean Robert FOGERON de son poste de délégué titulaire à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay. Monsieur Jean-Yves ESCOFFIER est élu délégué titulaire à la place de Monsieur FOGERON et Monsieur Jean-Luc MICHEL, délégué suppléant à la place de Monsieur ESCOFFIER.
Vie associative
Tarifs Garderie 2010/2011
Le conseil municipal décide de maintenir les horaires et les tarifs pour l’année scolaire 2010/2011 de la garderie des deux écoles qui se déroule dans les locaux de l’école publique, soit :
Matin de 7 h 30 à 8 h 20 : 1.80 €
Midi de 12 h 00 à 12 h 30 : 1.00 €
½ Soir de 16 h 40 à 17 h 20 : 1.50 €
Soir de 16 h 40 à 18 h 00 : 3.00 €
Remplacement de Marielle Viviers
Floriane Tomaszewski assurera le remplacement de Marielle Viviers pendant la durée de son congé maternité.
Conscrits
Ils souhaitent organiser une manifestation dans le cadre de la coupe du monde de Football et risque de rencontrer certains problèmes pour l’organisation de la vogue : en effet le capitaine de gendarmerie ne veut plus d’organisation de bals sur plusieurs jours. Une réunion sera organisée avec la gendarmerie, les conscrits et les parents.
APSOAR
2 Spectacles auront lieu à Vernosc le 3 juillet au soir. Un rencontre a eu lieu avec l’APSOAR pour calage technique.
Conseil Municipal des Jeunes :
L’élection a eu lieu le 19 mai avec 14 candidats qui ont tous été élus. Une réunion de démarrage aura lieu le 2 juillet.
La communauté de commune du Pilat Rhodaniens va adhérer au Syndicat des trois rivières ainsi que deux communes de Rhône Valloire.
Les dossiers de subvention sont à présenter avant septembre.
L’ouverture des plis pour la restauration du Pont de Moulin sur Cance aura lieu en juillet.
Fête de la musique
A la demande de la commune, elle aura lieu désormais chaque année dans un hameau de la commune. Cette année ce sera à Midon, une réunion de préparation a eu lieu avec les habitants de Midon et le Comité des Fêtes.
