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Conseil municipal du 15 septembre 2009

Publié le jeudi 8 octobre 2009

COMPTE RENDU

Réunion du conseil municipal du 15 septembre 2009

Réunions depuis le 16 juillet 2009

Urbanisme

7 Déclarations préalables (3 abris de jardin, 1 abri à voitures, 1 garage, 1 piscine, Panneaux photovoltaïques), 2 permis de construire (Aménagement d’un restaurant, 1 véranda)

Plan Local d’Urbanisme : Révision simplifiée La Gare et modification du règlement

La réunion des Personnes Publiques Associées a eu lieu le 23 juillet sans remarques particulières. L’enquête publique aura lieu du 23 septembre au 23 octobre 2009.

Choix de l’entreprise pour les travaux d’aménagement du Plateau médical

Les entreprises pour le projet d’aménagement du plateau médical ont été retenues conformément aux critères du règlement de la consultation :
La tranche ferme concerne l’aménagement du local pour la kinésithérapeute et le cabinet de sophrologie ; la tranche conditionnelle concerne l’aménagement du cabinet des infirmières.

- Lot 1 : Menuiseries intérieures (MHV) 6 088.00 € HT (Tranche ferme) / 2 659.25 € HT (Tranche conditi)
- Lot 2 : Plâtrerie peinture (SNB) 15 488.09 € HT (Tranche ferme) / 4 521.07 € HT (Tranche conditi)
- Lot 3 : Carrelage Faïence Sols souples (Denis MAZET) 10 216.55 € HT (Tranche ferme) / 2 672.40 € HT (Tranche conditi)
- Lot 4 : Plomberie Sanitaire (SARL BESSET) 5 900 € HT (Tranche ferme) / 1 965 € HT (Tranche conditi)
- Lot 5 : Electricité (Sud Est Energie) 10 515.00 € HT (Tranche ferme) / 3 165.00 € HT (Tranche conditi)
- Lot 6 : Chauffage, Ventilation (Sud Est Energie) 12 720.00 € HT (Tranche ferme) / 1 785.00 € HT (Tranche conditi)

soit un total HT de 60 927,64 € pour la tranche ferme et 16 767.72 €. Une nouvelle demande pour la location d’un local médical a été formulée en mairie. Ce projet pourrait aboutir rapidement si les plans proposés sont acceptés.

Aménagement du site de la Gare

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet d’aménagement du site de la Gare Lot 1 (Terrassement, réseaux hydrauliques, tranchées des réseaux secs) et lot 2 (Réseaux secs). Il indique que trois entreprises ont été consultées pour chaque lot et que c’est l’entreprise Rhône Alpes TP qui a été retenue pour le lot 1 pour un montant HT de 31 546.50 € et pour le lot 2 pour un montant HT de 9 808.80 €.

Retrait d’une commune au SIVU Inforoutes de l’Ardèche  

Le conseil municipal se prononce pour le retrait du SIVU des Inforoutes de l’Ardèche de la commune de Barnas.

Convention pour le Contournement Est d’Annonay et Davézieux

Suite à l’élaboration d’un schéma de voirie d’agglomération qui prévoit la liaison RD 370 (Rond point de Marenton) – RD 82 (rond point de Saint Cyr Ouest) ou contournement Est d’Annonay, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer une convention entre le département de l’Ardèche, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et les communes d’Annonay, Davézieux et Vernosc qui précise que les voiries départementales internes à ce contournement seront reclassées en voiries communales en l’état et ce sur une longueur de 356 m pour la commune de Vernosc.

Rentrée scolaire

La rentrée scolaire s’est effectuée sans problèmes particuliers avec 208 élèves à l’école publique et 59 à l’école Saint Joseph.
Le nombre d’enfants inscrits au restaurant scolaire qui fonctionne dans la Résidence des Personnes Agées est en nette progression. Cette augmentation beaucoup plus importante que l’année précédente demande une étude pour une organisation différente. L’effectif des scolaires oblige le personnel à utiliser une partie du hall d’accueil et l’effectif élevé crée une gêne pour certains résidents.
Une réflexion est engagée pour trouver une solution temporaire avant une extension des locaux du restaurant scolaire.

Plan de Continuité d’Activités

En prévention du risque de pandémie de la grippe A, des actions sont mises en place à l’école publique et à la Résidence pour Personnes Agées (Informations, achat de matériel).

Politique Jeunesse

Un diaporama relatant le déroulement du centre de loisirs de l’été est présenté au conseil municipal. Celui des vacances de Toussaint se déroulera sur une semaine et aura lieu à la salle du Fraisse.
Les chantiers loisirs n’ont pas été reconduits cette année en raison du peu de réponses positives reçues aux courriers envoyés aux jeunes de 14 à 16 ans.

Lotissements communaux :

Une présentation des plans des divers lotissements de la commune est donnée au conseil municipal.
Une demande de précisions sur le dépôt d’une modification du lotissement des Osches sera faite auprès du lotisseur.

Déploiement de la fibre optique – Desserte ADSL de la commune

Les travaux de déploiement de la fibre optique se poursuivent sur l’ensemble du Nord Ardèche. Les réseaux s’étendent progressivement sur l’ensemble des zones d’activité. Les travaux vont commencer fin novembre pour rejoindre la zone d’activité de Vernosc à partir d’Annonay en empruntant une partie de l’ancienne voie ferrée de Clémencieux jusqu’à l’entrée du hameau du Mourio. Ensuite le tracé suivra les chemins communaux pour longer en partie la route départementale pour rejoindre la zone des Priaux et la bibliothèque départementale. La demande de prolonger la fibre jusqu’aux sous répartiteurs de Vernosc a été faite depuis longtemps auprès des différents intervenants et élus locaux et départementaux. Nous espérons que les promesses seront tenues pour régler d’une manière satisfaisante le problème d’accès au haut débit sur notre commune. Les solutions transitoires proposées par les 2 opérateurs NP-TELECOM et NUMEO semblent donner satisfaction aux utilisateurs. N’hésitez pas à nous faire part de vos observations.


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