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Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 15 septembre 2009
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 15 septembre 2009
Réunions depuis le 16 juillet 2009
Urbanisme
7 Déclarations préalables (3 abris de jardin, 1 abri à voitures, 1 garage, 1 piscine, Panneaux photovoltaïques), 2 permis de construire (Aménagement d’un restaurant, 1 véranda)
Plan Local (...) > suite
Conseil municipal du 16 juillet 2009
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 16 juillet 2009
Réunions depuis le 23 juin 2009
Urbanisme
5 Permis de construire (3 constructions nouvelles, 1 abri, 1 hangar agricole), 1 Déclaration préalable (Panneaux photovoltaïques)
Assainissement Vert
Les travaux ont commencé le 8 (...) > suite
Conseil municipal du 23 juin 2009
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 23 juin 2009
Projet Habitat Dauphinois
MM Florent Dubosc et Philippe Roche donne une présentation de leur projet concernant la construction de logements locatifs et en accession à la propriété sur la zone d’aménagement des Melzasses. Ce projet (...) > suite
Conseil municipal du 28 avril 2009
COMPTE RENDU
Réunion du conseil municipal du 28 avril 2009
Approbation du Procès verbal du 31 mars 2009
Le procès verbal de la séance du 31 mars est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 31 mars 2009
Commission des impôts
Une réunion de la nouvelle commission des Impôts a eu lieu le 2 avril (...) > suite
Conseil municpal du 31 mars 2009
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 31 mars 2009
Approbation du Procès verbal du 24 février 2009
Le procès verbal de la séance du 24 février est approuvé à l’unanimité.
Choix des entreprises pour les travaux d’assainissement au hameau de Vert
Station d’épuration – Réseaux
Suite au marché (...) > suite
Conseil municipal du 24 février 2009
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 24 février 2009
Approbation du Procès verbal du 20 janvier 2009
Le procès verbal de la séance du 20 janvier 2008 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 20 janvier 2009
- Les Melzasses : Le goudronnage des parkings et des abords a été effectué ce (...) > suite
Conseil municipal du 20 janvier 2009
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 20 janvier 2009
Approbation du Procès verbal du 16 décembre 2008
Le procès verbal de la séance du 16 décembre 2008 est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 16 décembre 2008
- Maison de la musique :
Le carrelage et la dalle de la salle polyvalente (...) > suite
Conseil municipal du 16 décembre 2008
PROCES VERBAL
Réunion du conseil municipal du 16 décembre 2008
Approbation du Procès verbal du 18 novembre 2008
Le procès verbal de la séance du 18 novembre est approuvé à l’unanimité.
Réunions depuis le 18 novembre 2008
- Maison de la musique : les abords sont commencés, la réfection du mur de (...) > suite
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